Ordre du jour



Séance du lundi 18 juin

Conseil du 17e arrondissement

Ordre du jour initial


172018017 Désignation du secrétaire de séance

172018018 Adoption du procès-verbal du conseil d’arrondissement du 22 mai 2018

2018 DDCT 82 Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition d'espaces gérés par les conseils d'arrondissement

2018 DPE 34 Modification du règlement du service public de l'eau.

2018 DFPE 108 Subventions 4 513 822 euros) et avenants à l’association ABC Puériculture (16e) pour ses 19 établissements d’accueil de la petite enfance

2018 DFPE 8 Subventions (148.000 euros), conventions et avenants à convention avec neuf associations pour leur activité d'accompagnement des séparations

2018 DFPE 157 Subventions et conventions avec quatre associations pour l’animation et le développement d’ateliers en direction des professionnel.le.s de l’accueil individuel dans le cadre des relais d’assistant.e.s

2018 DJS 17 Subventions (12.400 euros) à 9 associations sportives locales (17e).

2018 DJS 67 Subventions (65.500 euros) et conventions pluriannuelles d’objectifs avec 3 associations sportives locales (17e).

2018 DJS 200 Attribution de la dénomination Mado Robin au Centre Paris Anim' situé 84 rue Mstislav Rostropovicth dans la ZAC des Batignolles (17e).

2018 DAE 216 Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 : retrait de la délibération 2018 DAE 166

2018 DASCO 16 Subventions (3.700 euros) à l'association La Fabrique des Petits Hasards pour des actions Politique de la Ville (17e).

2018 DDCT 79 Subventions (254 300 euros), 15 conventions pluriannuelles d’objectifs et 6 avenants avec 21 associations pour le financement de 43 projets sur les quartiers populaires.

2018 DDCT 111 Subventions (502 700 euros) et conventions à 166 associations pour le financement de 213 projets dans les quartiers populaires parisiens – Deuxième enveloppe 2018.

2018 DDCT 112 Mise en oeuvre du projet « Agir en faveur de la vitalité associative des quartiers populaires! » voté au Budget Participatif parisien : rénovation et aménagement de 12 locaux associatifs (341 574 euros

2018 DDCT 117 Subventions (100.000 euros) à 7 associations pour leurs actions visant à favoriser la participation des habitants des quartiers populaires dans le cadre de l’édition 2019 du Budget Participatif

2018 DAC 264 subventions (2.600 euros) à 2 associations sur proposition de la mairie du 17ème arrondissement au titre de l’action culturelle locale

2018 DPE 30 Subvention (8.800 euros) et convention avec l'Agence Parisienne du Climat (APC) pour un défi "Famille zéro déchet".

2018 DVD 19 Extension du Tramway à Porte Dauphine (16e et 17e). Pilotage de l'opération. Convention de coordination avec la RATP

2018 DVD 24 Plan vélo - Approbation du plan triennal 2018 - 2020. Demande de subventions correspondantes auprès de la Région Ile de France.

2018 DVD 46 Dispositions applicables au stationnement de surface (poids lourds, déménagements, autocars et professionnels divers).

2018 DEVE 86 Mise en oeuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de bulbes et de graines aux Parisiennes et aux Parisiens.

2018 DEVE 114 Budget participatif « + de nature en Ville » - Subventions (34 500 euros) à 24 associations dans le cadre de l’appel à projets « Protection et développement de la biodiversité »

2018 DEVE 119 Subventions accordées dans le cadre de l'Appel à Projets Politique de la Ville.

172018019 Mise à disposition à titre gratuit d’une serre pédagogique dans le square Paul Paray (17ème) – Convention d’occupation et d’usage du domaine public avec le Collège « la Rose Blanche ».

2018 DLH 161 Réalisation 8-10 et 43-45 rue Davy (17e) d'un programme de création de 5 logements PLA-I au sein d'une résidence sociale et modification des garanties d'emprunts demandée par Coopération et Famille

2018 DU 52 APUI sur le site Pershing (17e) – Projet Mille Arbres – Avis favorable du Conseil de Paris sur le dossier présentant le projet.

2018 DU 130 Cession à Aximo de 14 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser 6 logements sociaux (9e, 12e, 16e et 17e).

2018 DU 147 APUI sur le site Ternes-Villiers (17e) – Déclassement par anticipation du domaine public – Autorisation de signer l’état descriptif de division en volumes primaire et l’acte de vente.



Dernière mise à jour le mardi 12 juin 2018

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