Ordre du jour



Séance du lundi 27 novembre 2017

Conseil du 17e arrondissement

Ordre du jour initial

172017039 Désignation du secrétaire de séance.

172017040 Approbation du procès-verbal de la séance du CA du 6 novembre 2017.

2017 DDCT 183 Charte parisienne de la participation citoyenne.

2017 DASCO 150 Caisse des Ecoles (17ème) - Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

2017 DASCO 170 Caisse des Ecoles (17ème) - Subvention 2018 (4 995 602 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

2017 DASCO 177 Agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans les écoles d'arts BOULLE, ESTIENNE et DUPERRE et les 12 lycées municipaux. Actualisation du forfait des prestations accessoires.

2017 DAE 124 Subvention (3 500 €) à l’association des commerçants du Village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d’année 2016 (17ème).

2017 DAE 189 Subvention (5 000 €) à l’association de commerçants le Village de Lévis pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (17ème).

2017 DAE 251 Subvention (8 300 €) à l’association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (17ème).

2017 DEVE 181 Communication sur le lancement de l'appel à projets 2018 relatif aux jardins partagés.

2017 DEVE 182 Communication sur le lancement d'un appel à projets 2018 sur le thème "Protection et Développement de la Biodiversité".

2017 DVD 126 Communication de l'avancement T3 Porte d' Asnières et T3 Porte Dauphine.

2017 DVD 111 Prolongement du Tramway T3 à Porte Dauphine. Convention constitutive de groupement de commandes avec la RATP pour le marché de communication.

2017 DVD 123 Prolongement du Tramway T3 vers l'ouest. Schéma de principe, Avant Projet et mission d'assistance aux contrats de travaux.

2017 DLH 248 Réalisation 7, rue Lantiez (17ème) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 31 logements sociaux (16 PLA-I, et 15 PLUS) par la RIVP.

2017 DLH 306 Réalisation 62 rue Guy Môquet (17ème) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 13 logements sociaux (7 logements PLA-I et 6 logements PLUS) par Elogie-Siemp.

2017 DLH 307 Réalisation 6 rue Maria Deraismes (17ème) d'un programme d’acquisition réhabilitation de 16 logements sociaux (8 PLA-I et 8 PLUS) par Elogie-Siemp.

2017 DLH 315 Réalisation 12-14, rue Lacroix (17ème) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie par la RIVP.

2017 DLH 362 Modification de l’article 3 du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation et les principes déterminant les compensations.

2017 DLH 401 Réalisation avenue de la Porte des Ternes (17e) d’un programme comportant 14 logements PLA-I et 14 logements PLUS dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement par l'Immobilière 3F.

V172017031 Vœu relatif au remplacement des points de vente illégaux par des points de vente légaux visant à la promotion des marchands de 4 saisons en collaboration avec les primeurs de quartiers.

V172017032 Vœu relatif à l’impact sanitaire des terrains de sport en gazon synthétique.

V172017033 Vœu relatif aux dégradations liées à la manifestation Front Social du 18 novembre 2017.

V172017034 Vœu relatif à l’insécurité de la placette Louis Loucheur.

V172017028 Vœu relatif à l’information et la consultation des élus sur l’évolution du site de l’hôpital Bichat.

V172017029 Vœu relatif à la sélection d’un certain nombre de centres sportifs, gymnases et courts de tennis, comme centres d’entrainement pour les Jeux Olympiques de 2024 et à leur rénovation.

V172017030 Vœu relatif aux stationnements irréguliers des vélos en partage libre.

Q172017002 Question orale relative à l'action de dératisation menée dans le 17ème arrondissement depuis septembre dernier.

Ordre du jour complémentaire

172017041 Adoption de la procédure d'urgence.

Communication relative aux investissements d'intérêt local dans le cadre du budget 2018.

Séance du lundi 6 novembre 2017

Conseil du 17e arrondissement

Ordre du jour initial


172017032 Désignation du secrétaire de séance

172017033 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 septembre 2017

172017038 Adoption de l’état spécial du 17ème arrondissement pour l’exercice 2018

172017034 Délégation donnée au Maire du 17e arrondissement de Paris pour préparer, passer, exécuter et régler les marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés selon la procédure adaptée en raison de leur montant.

2017 DFA 86 Signature d’une concession de services provisoire relative à l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local, supportant de la publicité à titre accessoire.

2017 DAC 851 Subvention (4.000 euros) à la nuit comme en plein jour (17e).

2017 DU 221 Dénomination rue Jaïc Domergue (17e).

2017 DFPE 36 Subventions (1.929.768 euros), avenants et convention à l’association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 8 établissements d’accueil de la petite enfance.

2017 DFPE 85 Subventions (2.792.160 euros) et avenants à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) 10ème pour ses 11 établissements d’accueil de la petite enfance.

2017 DFPE 98 Subventions (3 728 841 euros), avenants n°1 et convention pluriannuelle d’objectifs à l’association Crescendo (11e) pour ses 18 établissements d’accueil de la petite enfance.

2017 DFPE 133 Subventions (6 801 290 euros) avenants et conventions à la Fondation OEuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour ses 20 établissements d’accueil de la petite enfance.

172017037 Choix de la gestion par marché de service public de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé ZAC Clichy Batignolles lot 06-A à Paris 17ème arrondissement et autorisation à Monsieur le Maire du 17ème arrondissement de demander à la Maire de Paris de mettre en oeuvre une procédure de marchés publics, en application de l’article 28 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, pour la gestion de cet équipement.

2017 DASCO 73 Subvention (15.900 euros) à 38 collèges parisiens dans le cadre du fonctionnement de « l’Action collégiens »

2017 DASCO 129 Affermissement du coût définitif de l'école maternelle 56 rue Mstislav Rostropovitch, Paris (17ème) – Avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage (I3F/Ville)

2017 DASCO 130 Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2018-2019

2017 DASCO 133 Lycées municipaux - Dotations complémentaires de fonctionnement (212 452 euros), subventions d'équipement (130 972 euros) et subventions pour travaux (4 356 euros).

2017 DJS 136 Aides Paris Jeunes Vacances – Mise en oeuvre du dispositif pour l’année 2018.

2017 DPSP 4 Subventions (81 930 euros) et conventions à 18 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2017

2017 DAE 177 Subventions (271.200 euros), conventions et adhésion (3.150 euros) pour le soutien de dix-neuf initiatives pour le réemploi et l’économie circulaire.

2017 DAE 324 Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 5.000 euros

2017 DDCT 147 Subventions (290 107 euros) à 57 associations porteuses de 67 postes d’adultes relais

2017 DDCT 155 Subventions (231 574 euro) à treize associations et deux bailleurs sociaux RIVP et Paris Habitat.

172017035 Modification de la nouvelle charte de fonctionnement des conseils consultatifs de quartier du 17ème arrondissement

172017036 Désignation des membres des 8 conseils consultatifs de quartier du 17e

2017 DU 241 Dénomination rue Mère Teresa (17e).

2017 DVD 107 Parc de stationnement Porte Maillot (17e) – Convention relative aux travaux préparatoires à la construction d’une gare sous la Porte Maillot.

2017 DEVE 167 Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt pour l’installation d’abris à moineaux et insectes dans les copropriétés et chez les bailleurs sociaux / Budget participatif 2016 "+ de nature en ville".

2017 DEVE 170 Ici, demain, ensemble pour le climat : Projet de Nouveau Plan Climat Air Énergie de Paris vers une ville neutre en carbone et 100% énergies renouvelables en 2050.

2017 DLH 139 Location à la RIVP de l’immeuble 123, rue de Tocqueville (17e) - bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 13 logements sociaux (7 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP.

2017 DLH 246 Réalisation 2, rue Jouffroy d’Abbans et 1, boulevard Pereire (17e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 20 logements sociaux (10 PLA-I et 10 PLUS) par la RIVP.

2017 DU 176 ZAC Clichy-Batignolles (17e) Remise d’un équipement public par Paris Batignolles Aménagement à la Ville de Paris correspondant à une voirie nouvelle dénommée rue Gilbert Cesbron secteur Est de la ZAC.

2017 DU 186 Comptes rendus financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2016.

2017 DU 207 Porte Pouchet (17e) - Avenant n° 4 au traité de concession d’aménagement signé avec Paris Batignolles Aménagement.

2017 DU 244 Règlement local de la publicité - Objectifs et Modalités de la concertation.

V172017025 Voeu relatif aux tarifs des bornes dédiées à la recharge des véhicules  particuliers

V172017022 Voeu relatif à la sécurité des carrefours et à la sécurité des piétons et des enfants aux abords des écoles

V172017023 Voeu relatif à l’insécurité croissante sur le secteur Pitet/Curnonsky, promenade Bernard-Lafay

V172017024 Voeu relatif à la mise en place du nouveau Vélib’

V172017021 Voeu relatif au retrait du pavillon Emerige sur le mail Cardinet

V172017026 Voeu relatif à la situation générale de l’immeuble Paris Habitat 13, rue Camille Blaisot.

V172017027 Voeu relatif au fonctionnement des orientations de logements sociaux par la Ville de Paris sur le contingent de la mairie du 17e arrondissement pour désignation.

V172017017 Voeu relatif à la dénomination du parvis situé devant le nouveau Palais de Justice de Paris : Place Simone Veil

V172017018 Voeu relatif à la création d'un comité consultatif des grands travaux du 17ème arrondissement

V172017019 Voeu relatif à la dégradation du Jardin Claire Motte

V172017020 Voeu relatif à la sécurisation du carrefour Brochant-Cardinet

Dernière mise à jour le jeudi 23 novembre 2017

Restez connecté

Lettre d'information

Pour suivre l’actualité de votre arrondissement, inscrivez-vous à la newsletter !

Je m'abonne

Paris j'écoute

11h5712h56
@roualloche
@Parisjecoute Comment peut-on accéder au plan de déplacement de Paris ?
@Parisjecoute

@rouallo Bonjour, vous le trouverez ici : http://ow.ly/4mIVUC Bonne journée !

17h1916h39
@mlauribault
@Paris Où se situent les nouveaux espaces verts ? Merci.
@Parisjecoute

@mlauribault Bonjour, Vous trouverez tous les détails sur les nouveaux espaces verts ici : http://ow.ly/10Ctk8 Bonne journée.

14h814h53
@Djackbroute
@Parisjecoute Bjr, ou est-il possible d'avoir des données concernant l'estimat° du trafic routier à long terme dans certaines rues de Paris?
@Parisjecoute

@Djackbroute Bonjour, il est possible que cette page du site de la Préfecture réponde à votre demande : http://ow.ly/10C9PR

10h5713h1
@nicostewz
@Paris Bonjour, savez-vous si l'affiche de l'inauguration de la Canopée est dispo qqe part?
@Parisjecoute

@nicostewz Bonjour, il n'y en a malheureusement plus. Bonne journée ! cc @Paris