Ordre du jour


Ordre du jour

Séance du lundi 11 septembre 2017

Séance du lundi 11 septembre 2017

Conseil du 17e arrondissement

Ordre du jour initial

172017024 Désignation du secrétaire de séance.

172017025 Approbation du procès-verbal de la séance du CA du 19 juin 2017.

172017026 Approbation du procès-verbal de la séance du CA du 11 juillet 2017.

2017 DVD 100 Réaménagement de la Porte Maillot - Approbation du bilan de la concertation préalable.

172017027 Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2018.

2017 DDCT 77 Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2018.

2017 DASCO 127 Lycées municipaux - Dotations de fonctionnement 2018 (1 000 183 euros).

2017 DASCO 125 Lycées municipaux - Dotations complémentaires de fonctionnement (56 472 euros) et subventions d’équipement (84 894 euros).

2017 DASCO 74 Lycées municipaux - Subventions (67 044 euros) pour le soutien aux projets éducatifs.

2017 DASCO 103 Caisse des Ecoles (17e) - Subvention (151 369 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

2017 DDCT 92 Subvention (30 000 euros) et convention triennale avec l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris au titre de la lutte contre le décrochage scolaire.

2017 DPA 49 Projet de performance énergétique dans les écoles - Contrat relatif à 60 écoles - Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives.

2017 DJS 17 Subventions (34 800 euros) à 12 associations sportives locales (17ème).

2017 DJS 30 Subventions (163 250 euros) et conventions avec les Offices du Mouvement Sportif (3e ; 4e ; 5e ; 8e ; 9e ; 10e ; 11e ; 12e ; 14e ; 16e ; 17e ; 18e ; 19e ; 20e) et avec le COMS.

2017 DAC 547 Subvention (10 000 euros) à l’Association des amis du musée des sapeurs-pompiers de Paris (17ème).

2017 DAC 559 Subvention (1 500 euros) au Comité de liaison des associations d’anciens combattants et résistants du 17ème arrondissement C.L.A.A.C.R 17 (17ème).

2017 DAC 611 Plaque commémorative en hommage à Henri-Georges Clouzot 9 avenue des Chasseurs à Paris 17ème.

2017 DU 193 Dénomination place Marcelle Henry (17ème).

2017 DAE 97 Mission Vital Quartier 2 confiée à la SEMAEST : compte-rendu de l'exercice 2016.

2017 DDCT 134 Mise en œuvre du projet « Agir en faveur de la vitalité associative des quartiers populaires ! » voté au Budget Participatif parisien 2016.

2017 DDCT 96 Subventions (75 000 euros) et conventions avec 5 associations œuvrant dans les quartiers Politique de la Ville aux réseaux de solidarité familles monoparentales (13e, 14e, 17e, 18e, 19e et 20e).

2017 DDCT 123 Subventions (80 000 euros) à 7 associations pour leurs actions visant à favoriser la participation des habitants des quartiers populaires dans le cadre de l’édition 2018 du Budget Participatif.

2017 DDCT 131 Subventions (20 000 euros) à 5 associations œuvrant dans les quartiers Politique de la Ville pour le soutien aux Conseils citoyens.

2017 DFPE 179 Subventions (79 500 euros) à treize associations, dont cinq avec convention ou avenant à convention, pour leurs actions de soutien à la parentalité.

2017 DDCT 75 Etats spéciaux d’arrondissement - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2018.

2017 DDCT 76 Etats spéciaux d’arrondissement - Délibération cadre-investissement 2018.

2017 DAC 813 Subventions (2 400 euros) à 2 associations au titre de l’action culturelle locale (17ème).

2017 DAC 686 Subventions (450 000 euros) et conventions avec sept établissements cinématographiques et deux associations.

172017028 Adoption de la nouvelle charte de fonctionnement des Conseils Consultatifs de Quartier du 17ème arrondissement.

2017 DPE 51 Subventions (170 000 euros) et conventions avec sept associations gestionnaires de recycleries.

2017 DPSP 10 Subvention (18 500 euros) et conventions avec 15 associations dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les Quartiers Politique de la Ville.

2017 DVD 72 Programme 2017 de zones 30 - Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Ile de France.

2017 DVD 102 Service public Vélib' - Convention avec le Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.

2017 DFA 70 Avenant n° 2 à la convention d'occupation domaniale des espaces publics parisiens pour l'installation et l'exploitation des colonnes et des mâts porte-affiches du 27 octobre 2005.

2017 DEVE 118 Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de bulbes et de graines aux Parisiennes et aux Parisiens.

2017 DEVE 150 Subventions (69 300 euros) à 25 associations dans le cadre de l’appel à projets «Éducation et enseignement de la biodiversité » 2017.Projet « + de nature en ville », lauréat du budget participatif 2016.

2017 DLH 112 Réalisation 119 boulevard Bessières (17ème) d'un programme de création de 16 logements sociaux (5 PLA-I et 11 PLUS) par Pierres et Lumières.

2017 DLH 146 Location de l'immeuble 7, rue Lantiez (17ème) à la RIVP - bail emphytéotique.

2017 DLH 160 Réalisation 18, rue de la Jonquière (17ème) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 18 logements sociaux (9 PLA-I et 9 PLUS) par la RIVP.

2017 DLH 168 Réalisation 17 rue Ruhmkorff (17ème) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 19 logements sociaux (9 PLA-I et 10 PLUS) par AXIMO.

2017 DLH 171 Acquisition 3, rue Guillaume Tell (17ème) d’un programme de 14 logements sociaux PLS par la RIVP.

2017 DLH 208 Réalisation 39 rue des Apennins (17ème) d'un programme de création de 18 logements sociaux (9 PLAI et 9 PLUS) par Immobilière 3F.

2017 DU 175 Constat de désaffectation et déclassement du domaine public de la zone D dans l’emprise du lot 1-3 situé dans la ZAC Porte Pouchet - Secteur Bois Le Prêtre / rue Pierre Rebière (17ème).

2017 DU 180 Cession à Coopération et Famille de l'immeuble 45 rue Davy (17ème).

V172017010 Vœu relatif à la recrudescence de rongeurs Place et Promenade Pereire.

V172017011 Vœu relatif à l’établissement d’un bilan des ouvertures nocturnes estivales du parc Martin Luther King et aux renforcements des mesures pour lutter contre sa fréquentation lorsqu‘il est fermé au public. 

Dernière mise à jour le lundi 9 octobre 2017

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@mlauribault Bonjour, Vous trouverez tous les détails sur les nouveaux espaces verts ici : http://ow.ly/10Ctk8 Bonne journée.

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@Parisjecoute Bjr, ou est-il possible d'avoir des données concernant l'estimat° du trafic routier à long terme dans certaines rues de Paris?
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@nicostewz Bonjour, il n'y en a malheureusement plus. Bonne journée ! cc @Paris